Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle et droit du numérique

Préservez ce que vous créez. Maîtrisez ce que vous développez. Valorisez ce qui vous distingue.

À Saint Jean Cap Ferrat, où l’exigence rencontre l’élégance, le cabinet de Maître Adrian Vangheli-Stavila accompagne créateurs, entrepreneurs, marques, institutions culturelles et acteurs du digital dans la protection juridique de leurs actifs immatériels.

Fort d’un parcours hybride entre droit, innovation et ingénierie culturelle, le cabinet offre bien plus qu’une simple expertise technique : un partenaire stratégique, rigoureux et à proximité, pour que chaque idée devienne un capital protégé et un levier de développement.

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Protéger ce qui fait votre singularité

Création artistique, design, concept, marque, algorithme : chaque idée a de la valeur  à condition d’être bien défendue.

Le cabinet vous assiste dans la protection de vos droits en France et à l’international

• ‍Dépôt de droits d’auteur, marques, dessins et modèles
• Stratégie globale de sécurisation et d’anticipation
• ‍ Rédaction de contrats de cession, licence, co-création
• Valorisation juridique et économique de vos actifs

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Encadrer vos projets

Le numérique est un terrain de conquête. Encore faut-il s’y aventurer bien équipé.

Maître Vangheli-Stavila vous aide à structurer, contractualiser et sécuriser vos projets :

• ‍Contrat informatique (développement, intégration, maintenance, SaaS)
• ‍Audit RGPD, mise en conformité, politiques de confidentialité, GCV et CGU
• Protection juridique des logiciels, bases de données, contenus digitaux, algorithmes, intelligence artificielle, nom de domaine...

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Réagir vite

Lorsqu’un droit est violé, chaque minute compte. Le cabinet déploie des stratégies réactives et adaptées :

• ‍Actions contre la contrefaçon, le plagiat, la concurrence déloyale ou l’usurpation d’identité
• Procédures amiables ou contentieuses (civiles, commerciales, spécialisées)
• Coordination avec huissiers, experts techniques, prestataires de cybersécurité

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Vous innovez ? Faites en un avantage juridique.

Dans un monde où la création circule à la vitesse du pixel, transformer la complexité numérique en levier stratégique n’est plus un luxe, c’est une nécessité.

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Confiez-moi la protection de vos idées.

Faisons-en des fondations solides pour votre avenir.